Compte rendu du CA du 24 juin 2008

Procès verbal (accès limité UT1)

Présents (17)
Collège A - Mme Aubert, MM. Feve, Lavialle, Rochet, Sire
Collège B - Mmes Desbarats, Hiriart, Laval, Pallach-Gelly, MM. Berro, El Akremi
Biatos - Mmes Llantia-Suhard, Schaffner
Etudiants - Mlles Arenou, Loubatières, MM. L'Helgoualc'h, Gourc
Procurations (8)
M. Devaux à M Sire, M. Rapp à M. Sire, M. Delpous à M. Lavialle, M. Bertrand à M. Lavialle, Mme Marchand-Baylet à Mme Aubert, M.Cottin à M. Roussillon, M. Fischer à M. Berro, M. Glenat à Mme Llantia
Absents (4)
Etudiants - M. Benaouret
Les 3 personnalités extérieures des collectivités locales.

Début de la séance : 8h00
Fin de la séance : 13h00

Ordre du jour

1. Présentation du compte financier 2007 et du compte de gestion (Adoptés)
2. DBM n° 2 (Adoptée)
3. Délibération sur l’accession de l’Université aux Responsabilités et Compétences Elargies (RCE) au 1er janvier 2009 (Adoptée)
4. Délibération sur la création du CTP (Comité Technique Paritaire) et sur le nombre de ses membres (Adoptée)
5. Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques (Voir ci-dessous)
6. Demande d’habilitation de 2 licences professionnelles en alternance - rentrée 2009
1. Gestion des PME et développement durable (Adoptée)
2. Gestion des ressources humaines en PME (Adoptée)
7. Modifications des arrêtés d’examen des Masters 2 Droit de la Santé – Droit de la coopération économique Droit et gestion des entreprises agricoles et agroalimentaires - Propriété Intellectuelle et nouvelles technologies (Adoptées)
8. Proposition de création d’un diplôme universitaire de Français Langue Etrangère (Adoptée)
9. Tarifs 2008-2009 : Formation Continue, VAE - VES - CFU (Adoptés)
10. Désignation des représentants des personnels et des usagers dans les différentes instances (En cours)
11. Convention pluriannuelle entre la fondation de coopération scientifique « RTRA TSE » et l’UT1 (Adoptée)
12. Convention cadre entre le Centre National du Livre (CNL) et l’UT1 (Adoptée)
13. Convention pour un plan de conservation partagée des périodiques en Midi-Pyrénées entre l’UT1 et le Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées (Reportée au CA du 30 septembre)
14. Convention de partenariat entre l’UT1 et l’Association Française des Juristes d’Entreprises (AFJE) (Adoptée)
15. Projet de constitution d’un collège doctoral de droit franco-thaïlandais à Bangkok- Projet de convention avec le Secrétariat Général de la juridiction administrative (Thaïlande) (Adopté)
16. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat du papier et des enveloppes (Reportée au CA du 30 septembre)
17. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2008 (Approuvé)
18. Questions diverses

Extension des horaires d’ouverture des bibliothèques

M. Van Dooren rappelle que le ministère demande aux universités de produire un projet d'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques pour le 30 juin. L'enveloppe financière estimée par université est d'environ 20 000 euros. Cette enveloppe serait destinée à l'embauche de moniteurs étudiants. Ces embauches ne sont pas du goût des agents titulaires des bibliothèques qui dénoncent une dérive : l'embauche de personnels non titulaires au profit de titulaires qualifiés.
La nécessité d'augmenter l'amplitude d'ouverture n'est pas contestée mais l'envoi d'un projet au ministère est prématuré.
Certains membres du CA jugent que ce projet a été mené dans l'urgence avec un manque de discussions et un passage "en force" dans les conseils. Afin de construire un projet cohérent, il est demandé au président de ne pas produire de réponse au ministère.

Le Président propose au conseil de se prononcer sur le texte suivant : « Le CA demande qu'un délai supplémentaire soit accordé à UT1 pour permettre à un groupe de travail tripartite (BIATOS, étudiants, enseignants) de proposer les modalités de cette réforme. »

Un vote à bulletin secret est effectué.

Votants : 25
Suffrages exprimés : 25
Pour : 25